La CC3M est traversée par de nombreux cours d’eau dont les plus emblématiques sont la Meurthe, la Mortagne (affluent en rive gauche de la Meurthe), la Moselle et l’Euron (affluent en rive droite de la Moselle).

COURS D’EAU ET RIVERAINS

Hormis la Meurthe et la Moselle, les cours d’eau du territoire de la CC3M sont non domaniaux. D’après le Code de l’environnement, les propriétaires d’un cours d’eau non domanial sont les riverains (Art. L215-2) qui sont tenus d’en assurer un « entretien régulier ». Pour rappel, si un cours d’eau traverse votre terrain, le lit de ce dernier vous appartient en totalité. En revanche, si un cours d’eau sépare votre terrain de celui de votre voisin, le lit du cours d’eau appartient aux propriétaires depuis la rive jusqu’à la moitié du lit mineur selon une ligne imaginaire tracée au milieu du cours d’eau.

L’entretien du cours d’eau doit lui permettre de fonctionner naturellement. Il convient ainsi d’assurer un écoulement libre des eaux et de favoriser le bon développement de la faune et de la flore dans et hors de l’eau.

Quelques conseils pour respecter l’entretien préconisé dans le Code de l’environnement :

• supprimer les embâcles problématiques (accumulation de bois mort ou de matières artificielles) pouvant jouer le mauvais rôle de bouchon hydraulique et favoriser des inondations ;
• ne planter que des arbres adaptés aux rives qui disposent de racines s’enfonçant profondément dans les berges, permettant de les stabiliser ;
• pour la végétation adaptée aux rives d’un cours d’eau, laisser pousser librement les arbres et arbustes sauf si un danger existe pour les biens ou les personnes. La végétation rivulaire joue de nombreux rôles comme le ralentissement des crues, la filtration des eaux, le maintien des berges, la diversification des habitats pour la faune et la flore... Cette végétation doit être surveillée et doit bénéficier d’un entretien ponctuel d’élagage ou recépage.

Globalement, l’entretien est répété tous les ans par le propriétaire riverain.

Vous trouverez l’ensemble des informations nécessaires à l’entretien des cours d’eau dans ce guide rédigé par l’EPTB Meurthe-Madon. Il est possible de le télécharger en suivant le lien ci-dessous : 

Guide d'entretien des cours d'eau

LES COMPETENCES DE LA CC3M

Dans le cadre de ses compétences, la collectivité protège et met en valeur l’environnement. Ainsi, en réponse à la politique européenne sur l’eau, la CC3M mène des études, des travaux d’aménagement sur les cours d’eau de son territoire. C’est l’article L211-7 du Code de l’Environnement qui habilite la CC3M à intervenir sur les cours d’eau pour mener à bien des travaux présentant un caractère d’intérêt général ou d’urgence.

Les travaux menés ont pour objectif de préserver l’environnement, de protéger les biens et les personnes (notamment contre les inondations), d’améliorer la qualité de l’eau, de restaurer les berges, de protéger les zones humides...

Ce fut le cas du Chaufontaine qui a fait l’objet d’un programme de restauration et d’entretien entre 2011 et 2012. Au-delà de ces travaux, la CC3M met en œuvre un Programme Pluriannuel d’Entretien sur la période 2016/2021 pour maintenir le bénéfice des investissements engagés.

L’Euron, qui souffrait de nombreux dysfonctionnements, liés notamment à des travaux hydrauliques menés par le passé, a fait l’objet d’un programme de restauration. Ces travaux ont redonné une dynamique naturelle à l’Euron, ont renforcé sa végétation rivulaire sur les linéaires où elle était presque absente et l'ont entretenue là où elle était abandonnée et ne faisait l’objet d’aucun entretien. Ces travaux ont contribué ainsi à améliorer les qualités écologiques, paysagères de l’Euron, d’en assurer les fonctionnalités et d’améliorer la qualité de l’eau.